MENTIONS LÉGALES
Informations relatives à l’éditeur, à la publication, à l’hébergement et à la réalisation du site.
ÉDITEUR DU SITE
Dénomination : REMUS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS), en cours d’immatriculation
Capital social : 2 000 €
Siège social : 11 rue de la Vieille Ill, 67640 Fegersheim, France
SIREN / SIRET : en cours d’immatriculation
RCS : en cours d’immatriculation
Adresse électronique : contact@remussystems.fr
DIRECTION DE LA PUBLICATION
Directrice de la publication : Séverine KAYSER, Présidente de REMUS SYSTEMS.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Informations légales de l’hébergeur : vercel.com/legal
CONCEPTION ET RÉALISATION
Conception et réalisation du site : Marc Bretzner – EI BRETZNER MARC.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, signes distinctifs, mises en page et créations visuelles, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
RESPONSABILITÉ
REMUS SYSTEMS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas, à eux seuls, un engagement contractuel. REMUS SYSTEMS ne saurait être tenue responsable d’une utilisation du site contraire à sa destination ou des conséquences liées à des services tiers accessibles par lien.
À mettre à jour dès l’immatriculation : SIREN, SIRET et RCS définitifs.
